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- MENTIONS LEGALES -

MENTIONS LEGALES
Site internet de TORBEL® INDUSTRIE
URL : www.torbel.fr
Site proposé par :
TORBEL® INDUSTRIE
504 route du canton de Levens
06690 TOURRETTE-LEVENS

Messagerie électronique : info@torbel.com
Directeur de publication : Agnès TORDO
Réalisation du site : Service communication
Photos : Torbel Industrie
Hébergement : NexLink SA Case Postale 5201 Brugg Suisse

1-INFORMATIONS ET LIBERTES
Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l'intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu'à un usage exclusif de TORBEL® INDUSTRIE dans le cadre de la mise en oeuvre de ses services. La Société conserve les données personnelles des utilisateurs sur ses propres serveurs et s'engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l'Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courrier postal ou un e-mail à TORBEL® INDUSTRIE aux coordonnées ci-dessous :

TORBEL INDUSTRIE
504 route du canton de Levens
06690 TOURRETTE-LEVENS

2- PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

3- CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
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Contact pour toute question sur l'utilisation du site : communication-torbel@torbel.com

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cc faure clemenson bouvet